Mentions légales

Editeur :
site http://epipage2.inserm.fr est une publication de l’INSERM unité 953 (Recherche épidémiologique en santé périnatale et santé des femmes et des enfants).

4 rue de la Chine
75020 Paris
Téléphone : 01 56 01 71 85
Responsable de la rédaction : Dr Pierre-Yves ANCEL
Infographiste : Rémi SAUREL

Hébergeur :
INSERM DSI - Plateau Informatique
16 avenue Paul Vaillant Couturier
94807 Villejuif Cedex
Téléphone : 01 45 59 51 49

Contenu du site :
Les responsables du site s'efforcent d'assurer au mieux de leurs possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Loi informatique et libertés :
Ce site est dispensé de déclaration auprès de la CNIL en vertu de la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006. Il est conforme aux conditions de traitement qui y sont définies et permet notamment l’exercice des droits d'accès, de rectification et de suppression des données conformément à la loi 78-17 "Informatique et Libertés" (art 34 et art 36).

Ce site Web comporte ou pourra comporter des informations nominatives dont les traitements sont constitués aux seuls fins d’information ou de communication externe se rapportant au but ou à l’activité poursuivie par l’INSERM dans le cadre du projet Epipage 2.

Conformément aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), les utilisateurs de ce site, ne peuvent diffuser les informations nominatives présentes sur ce site à des fins commerciales ou publicitaires.

Propriété intellectuelle :
Les contenus, les textes, les vidéos, les images, le logo Epipage 2 et les animations du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l'INSERM. A ce titre, la reproduction, la traduction ou toute autre utilisation de données ou d’informations provenant du site http://epipage2.inserm.fr à des fins autres que de recherches, études personnelles, éducatives et non commerciales, sont subordonnées à l’obtention préalable d’une autorisation écrite de l'INSERM.

Les photos sont diffusées sur le site avec l’accord de leur propriétaire.

Liens :
Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. Les responsables ne disposant d'aucun moyen pour contrôler ces sites n'offrent aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlement en vigueur.

L’INSERM n’est en rien responsable de liens qui sont faits vers le site de l’étude Epipage 2. L'INSERM se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa politique éditoriale ou pouvant nuire à son image, sans préjudice d'éventuelles actions ultérieures devant les juridictions compétentes.

Modifications :
Les responsables se réservent le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d'utilisation du site http://epipage2.inserm.fr

Bâtiment Recherche - Hôpital Tenon
4, rue de la Chine 75970 Paris Cedex 20